Defiscalisation en location LMP, rente en MAPAD ou EHPAD, catalogue et conseil
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MAPAD à Caux (Hérault)
Présentation

Résidence Sainte-Clotilde

SITUATION: La Résidence ORPEA " Sainte-Clotilde " se trouve à Caux dans l'Hérault (34) à 7 km de Pézenas et à moins de 30 km de Béziers.
A la fois proche de la mer et de la montagne, ce village occupe une situation privilégiée.

Caux offre tous les services et commerces indispensables et bénéficie des centres administratifs et commerciaux de Béziers et de Montpellier. La vie économique de Caux est liée en grande partie à l'agriculture et principalement à la culture de la vigne.

IMMEUBLE:

Construite en 1986-87, la résidence comporte un rez de chaussée et deux étages.

Au c½ur de grands jardins, la résidence abrite à titre de maison de retraite 59 chambres d'une surface de 19,5 m2 à 46,4 m2 et à titre de résidence-services, 7 studios d'une trentaine de mètres carré avec coin cuisine.
Les logements situés en rez de chaussée bénéficient d'une terrasse et la majorité de ceux situés en étage d'un balcon ou loggia. La résidence met à la disposition de ses occupants plusieurs salons et salles à manger, une salle d'animation, un local de kinésithérapie ainsi qu'un salon de coiffure.

PRIX:

Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 62 224 ¤ H.T et 116 426 ¤ H.T selon la superficie des lots de copropriété.

LIVRAISON:

En exploitation.

COMMERCIALISATION:

date de lancement indéterminée


Caractéristiques économiques

Le Groupe ORPEA,

coté au Second Marché d’Euronext Paris, est numéro 1 des MAPAD en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9 306 lits et 5 500 salariés pour 192,3 M d'euros de C.A. et 10,6 M d'euros de chiffre d’affaires en 2003).
La progression de l’activité d’ORPEA reste toujours aussi significative au cours du 1er trimestre 2004 avec une hausse de 20,8% du chiffre d’affaires à 53,7M d'euros. Le groupe connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce premier opérateur national.

La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent une rentabilité de 6,20 % HT/HT du montant de l’investissement. Elle est garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et 9 mois.

Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l’exploitant.

 

Cadre fiscal

Les ventes sont réalisées en "achevé".

A – Au regard de la TVA :

L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération (régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).


B – Au regard de l’impôt sur le revenu :

Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
     
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 euros TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 Euros TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.

 

Les atouts

La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre, n’auraient pu y prétendre.

L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une défiscalisation sur les revenus 2004.

Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité de l’exploitant.

Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé.

 

Présentation

Résidence Sainte-Clotilde

SITUATION: La Résidence ORPEA " Sainte-Clotilde " se trouve à Caux dans l'Hérault (34) à 7 km de Pézenas et à moins de 30 km de Béziers.
A la fois proche de la mer et de la montagne, ce village occupe une situation privilégiée.

Caux offre tous les services et commerces indispensables et bénéficie des centres administratifs et commerciaux de Béziers et de Montpellier. La vie économique de Caux est liée en grande partie à l'agriculture et principalement à la culture de la vigne.

IMMEUBLE:

Construite en 1986-87, la résidence comporte un rez de chaussée et deux étages.

Au c½ur de grands jardins, la résidence abrite à titre de maison de retraite 59 chambres d'une surface de 19,5 m2 à 46,4 m2 et à titre de résidence-services, 7 studios d'une trentaine de mètres carré avec coin cuisine.
Les logements situés en rez de chaussée bénéficient d'une terrasse et la majorité de ceux situés en étage d'un balcon ou loggia. La résidence met à la disposition de ses occupants plusieurs salons et salles à manger, une salle d'animation, un local de kinésithérapie ainsi qu'un salon de coiffure.

PRIX:

Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre 62 224 ¤ H.T et 116 426 ¤ H.T selon la superficie des lots de copropriété.

LIVRAISON:

En exploitation.

COMMERCIALISATION:

en cours


Caractéristiques économiques

Le Groupe ORPEA,

coté au Second Marché d’Euronext Paris, est numéro 1 des MAPAD en France (74 résidences, 24 cliniques soit environ 9 306 lits et 5 500 salariés pour 192,3 M d'euros de C.A. et 10,6 M d'euros de chiffre d’affaires en 2003).
La progression de l’activité d’ORPEA reste toujours aussi significative au cours du 1er trimestre 2004 avec une hausse de 20,8% du chiffre d’affaires à 53,7M d'euros. Le groupe connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan soutenu de nouvelles créations et conforte l’indépendance de ce premier opérateur national.

La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent une rentabilité de 6,20 % HT/HT du montant de l’investissement. Elle est garantie par un bail commercial ferme d’une première durée de 11 ans et 9 mois.

Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l’exploitant.

 

Cadre fiscal

Les ventes sont réalisées en "achevé".

A – Au regard de la TVA :

L’immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n’est pas soumis à TVA. Il n’y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l’investissement, hors TVA sur seuls frais d’acquisition. Les investisseurs doivent opter pour un régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération (régime simplifié d’imposition avec assujettissement à la TVA).


B – Au regard de l’impôt sur le revenu :

Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l’opération ;
     
2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 euros TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur les revenus de même nature : BIC non professionnels.
b) Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > 23 000 euros TTC/an) : les déficits de l’opération sont reportables sur le revenu global.

 

Les atouts

La forte rentabilité (6,20 %) rend l’investissement Loueur en Meublé Non Professionnel – LMNP – très performant. Le statut LMP, pour sa part, est optimisé et s’ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre, n’auraient pu y prétendre.

L’établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une défiscalisation sur les revenus 2004.

Un bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité de l’exploitant.

Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé.